Conditions Générales d'Utilisation

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Cavaly est une application mobile et un site web destinés à [DESCRIPTION DU SERVICE - À REMPLIR].

Fonctionnalités principales :

• Gestion de mes chevaux
• Carnet de santé numérique
• Suivi des entraînements
• Gestion de l'agenda
• Répertoire de contacts
• [AUTRES FONCTIONNALITÉS - À REMPLIR]

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Conditions d'inscription :

• Être âgé de [ÂGE MINIMUM - À REMPLIR] ans minimum
• Fournir des informations exactes et à jour
• Disposer d'une adresse email valide
• Accepter les présentes CGU

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Création du compte :

Lors de l'inscription, l'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour. Toute fausse information pourra entraîner la suspension ou la suppression du compte.

Identifiants de connexion :

L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion (email et mot de passe). Toute utilisation du compte avec ces identifiants sera réputée avoir été effectuée par l'utilisateur.

En cas de perte ou de vol des identifiants, l'utilisateur doit immédiatement en informer Cavaly à l'adresse contact@cavaly.fr.

Suppression du compte :

L'utilisateur peut supprimer son compte à tout moment depuis son espace personnel ou en contactant le service client.

L'utilisateur s'engage à :

• Utiliser le service de manière conforme à sa destination
• Ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Cavaly
• Ne pas diffuser de contenus illicites, diffamatoires, injurieux ou contraires aux bonnes mœurs
• Ne pas perturber le bon fonctionnement du service
• Ne pas tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques de Cavaly
• Ne pas utiliser le service à des fins commerciales sans autorisation préalable
• Respecter les autres utilisateurs et la communauté

Tout manquement à ces obligations pourra entraîner la suspension ou la suppression du compte sans préavis ni indemnité.

Publication de contenus :

L'utilisateur peut publier des contenus (textes, photos, vidéos) sur la plateforme. Il reste seul responsable des contenus qu'il publie.

L'utilisateur garantit qu'il dispose de tous les droits nécessaires sur les contenus qu'il publie et qu'ils ne portent pas atteinte aux droits de tiers.

Licence d'utilisation :

En publiant un contenu sur Cavaly, l'utilisateur accorde à Cavaly une licence mondiale, non-exclusive, gratuite et transférable pour utiliser, reproduire, distribuer et afficher ce contenu dans le cadre de la fourniture du service.

Modération :

Cavaly se réserve le droit de supprimer tout contenu qui serait contraire aux présentes CGU, à la réglementation en vigueur ou aux bonnes mœurs, sans préavis ni justification.

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Cavaly collecte et traite vos données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Données collectées :

• Informations d'identification (nom, prénom, email)
• Données relatives aux chevaux
• Données de santé (carnet de santé)
• Données d'utilisation du service
• [AUTRES DONNÉES - À REMPLIR]

Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Responsable du traitement : [NOM - À REMPLIR]

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@cavaly.fr.

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Les utilisateurs seront informés de toute modification par email ou notification dans l'application.

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Par l'utilisateur :

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Par Cavaly :

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• Non-respect des présentes CGU
• Non-paiement des abonnements
• Comportement abusif ou frauduleux
• Inactivité prolongée du compte (plus de [DURÉE - À REMPLIR])

La suspension ou résiliation peut intervenir sans préavis ni indemnité.

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de Cavaly.

Juridiction compétente : [VILLE DU TRIBUNAL - À REMPLIR]